Pour son anniversaire

Offrez-lui un Chèque-Cadeau

sur
wine-et-vin.com

Oenopion

Club de dégustation

Mentions légales

 

Site du Club de dégustation OENOPION
3610 route d'Albertville, 74320 Sevrier

Propriétaire du site
: M. Serge ALEXANDRE
Rédacteur en chef
: Serge ALEXANDRE
Réalisation et hébergement Asad Assistance, 74940 ANNECY LE VIEUX

Traitement des données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse électronique au sein des rubriques suivantes :


  • Les formulaires de contact.

Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Il est donc possible, sur simple demande :


  • d'exiger la suppression de vos contributions au forum du site,

  • de demander la radiation de votre adresse de courrier électronique de la liste de diffusion.

Vous pouvez exercer ce droit par courrier électronique ou par courrier postal :

Club Oenopion
3610 Route d'Albertville
74320 Sevrier
Droits d'auteur

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale du droit d'auteur et la propriété intellectuelle française, qui mentionne que les créations graphiques ou sonores, photos, articles etc. sont protégées du simple fait de leur création et de leur originalité.
Toute utilisation ou extraction d'éléments du site non autorisée par le directeur de la publication est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon.

Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants

  • Reproduction strictement réservée à l'usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.

  • Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d'information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres et de mentionner la source.

  • Courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure où ils s'intègrent dans une oeuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres citées de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source.


Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d'autres sites, Internet ou intranet, suppose l'accord du directeur de la publication. Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du site suppose l'accord du directeur de la publication conformément aux dispositions.

Tout manquement aux règles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.

Etablissement de liens

Le Club Oenopion autorise la mise en place d'un lien hypertexte pour tous les sites internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d'accueil du site, et le site www.club-oenopion.com doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site Club Oenopion ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site.
La demande d'établissement de lien hypertexte à partir du site Club Oenopion doit être faite par mail sur la boite aux lettres  Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. . Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir. Dans tous les cas d'espèce, Club Oenopion se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers

Club Oenopion se réserve le droit de pointer vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site Club Oenopion. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de la société, par conséquent cette dernière n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Responsabilité

Club Oenopion ne peut pas être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l'internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l'utilisateur.

Recommandations techniques


Tous les efforts de la société Club Oenopion tendent vers la plus grande compatibilité d'accès à son site.  Ce site est optimisé pour un affichage 1024 x 768.

 
 
Joomla 1.5 Templates by Joomlashack